Zina Bessa
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Zina BESSA
adjointe du sous-directeur de la prévention des risques infectieux
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2° Pour le service des politiques de santé
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la santé
"
JORFTEXT000028661216
(source JORF)
délégation de signature
28 Février 2014
28/02/2014
De:
Zina BESSA
adjointe de la sous-directrice de la prévention des risques infectieux
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour le service des politiques de santé
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la santé
"
JORFTEXT000028138518
(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 2013
31/10/2013
De:
Zina BESSA
adjointe de la sous-directrice de la prévention des risques infectieux
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour le service des politiques de santé
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la santé
"
JORFTEXT000027756854
(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 2013
28/07/2013
De:
Zina Bessa
adjointe de la sous-directrice de la prévention des risques infectieux
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
II. ― Service des politiques de santé
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la santé
"
JORFTEXT000026666030
(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 2012
24/11/2012
De:
Zina Bessa
adjointe de la sous-directrice de la prévention des risques infectieux
Objet:
I. ― Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000024754597
(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 2011
06/11/2011
De:
Zina Bessa
adjointe de la sous-directrice de la prévention des risques infectieux
Objet:
I. - Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000024034704
(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 2011
20/05/2011
De:
Zina Bessa
adjointe de la sous-directrice de la prévention des risques infectieux
Objet:
I. ― Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000023855239
(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 2011
14/04/2011
De:
Zina Bessa
adjointe de la sous-directrice de la prévention des risques infectieux
Objet:
I. - Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000022918927
(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 2010
16/10/2010
De:
Zina Bessa
adjointe du sous-directeur de la prévention des risques infectieux
Objet:
I. - Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000020563933
(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 2009
30/04/2009
De:
Bessa (Zina)
Objet:
membres de la Commission nationale du sport de haut niveau
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la santé
membre suppléant
Remplace:
M. Melihan-Cheinin (Pascal)
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
suppleant
JORFTEXT000000794767
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2003
01/10/2003